Assurance responsabilité civile


Vous êtes à la recherche de l’assurance auto parfaite. Vous pouvez bien sûr opter pour une petite omnium ou une grande omnium, mais tout commence avec l’assurance responsabilité civile (RC). Tout le monde doit obligatoirement la souscrire pour pouvoir circuler sur la voie publique. Quelles sont les différences avec les autres options ? Est-ce que cette assurance est suffisante pour vous ? On vous explique tout.

Qu’est-ce que l’assurance responsabilité civile ?

Lorsque vous entamez vos recherches pour dénicher l’assurance auto qui vous convient, vous voyez apparaître plusieurs fois ce terme. Elle est également appelée assurance RC.

Quand vous roulez avec votre voiture, il peut arriver que vous causiez des dégâts à un tiers, lors d’un moment d’inattention. Qu’il s’agisse d’une autre voiture, d’un cycliste ou d’un panneau, vous êtes alors obligé(e) de payer les indemnités. Le problème, c’est que ces sommes d’argent sont souvent très élevées, et sont parfois difficiles à sortir de votre poche. Pour éviter tout ceci, l’assurance responsabilité civile paye les frais exigés à la partie adverse, si vous êtes en faute. L’assurance responsabilité civile est valable pour votre voiture, peu importe qui est le conducteur.

Pas seulement si c’est vous qui conduisez, donc. Et ce, aussi bien en Belgique que dans les autres pays mentionnés sur votre carte verte.

Concrètement, tout commence avec une demande d’indemnisation venant de la partie adverse. Votre assureur vous aide alors pour cela. Il y aura une enquête pour déterminer qui est responsable de l’accident. Lorsque vous êtes déclaré(e) comme responsable, votre assurance responsabilité civile doit alors payer les dégâts de l’autre personne. L’assurance prend également en compte votre bonus-malus. Est-ce que la partie adverse est la cause de l’accident ? C’est alors à sa propre assurance responsabilité civile d’entrer en jeu pour couvrir vos frais.

Il est, bien sûr, important que les dégâts aient été occasionnés par accident, et que le conducteur était autorisé à conduire le véhicule à ce moment-là. Vous avez, par exemple, roulé sur la boîte aux lettres de votre voisin lors d’une dispute ? Ou un ami a conduit votre voiture alors qu’il avait trop bu, ou qu’il n’était pas en ordre de permis ? Alors votre assureur peut vous transférer les coûts entièrement, en tant que propriétaire de la voiture. Vous devez alors introduire un recours.

Qui doit souscrire une assurance RC ?

C’est très simple. En Belgique, vous êtes, en tant que propriétaire d’une voiture, obligé(e) légalement de souscrire une assurance responsabilité civile. Et ce, à partir du moment où vous inscrivez votre véhicule à la DIV (Direction pour l’Immatriculation des Véhicules), et que vous le mettez sur la voie publique. Une assurance de ce type est également nécessaire lorsque, en tant qu’étranger(e), vous roulez sur nos routes belges.
Bon à savoir : lorsque la masse de votre caravane dépasse 750 kg, vous avez alors besoin d’une assurance responsabilité civile supplémentaire.

Si vous courrez toutefois le risque de rouler sans assurance, les conséquences ne sont pas minimes. Vous pouvez recevoir une amende de 8.000 euros, et même éventuellement une peine de prison allant jusqu’à 6 mois, ainsi qu’un retrait de permis jusqu’à 5 ans. Vous pouvez également devoir payer une amende si votre carte verte ne se situe pas dans le véhicule.

Vous vous demandez certainement aussi si votre assurance responsabilité civile est suffisante pour votre voiture. Nous vous conseillons tout d’abord de jeter un œil à son âge, ainsi qu’à sa valeur. Lorsqu’une auto a plus de 15 ans et qu’elle ne vaut plus grand-chose à l’achat, vous avez alors assez avec une assurance responsabilité civile. Avec les voitures plus récentes, il vaut alors mieux opter pour une petite omnium, ou une grande omnium.

Que couvre l’assurance responsabilité civile ?

À partir du moment où vous avez été désigné(e) comme responsable de l’accident en question, votre police d’assurance responsabilité civile prend les frais des dégâts occasionnés à la partie adverse à sa charge. Vous n’allez donc pratiquement jamais devoir les financer de votre propre poche. Avec une grande omnium, il existe une franchise en assurance.

Il n’y a pas que les dégâts occasionnés à une autre voiture. Qu’est-ce qui est couvert précisément par l’assurance RC ? Ceci est déterminé par le gouvernement, et est donc exactement identique chez tous les assureurs :

Pour commencer, vous avez les dégâts occasionnés aux autres personnes et aux biens. Pensez par exemple à une griffe sur une autre voiture, ou un coup dans la porte de garage de votre voisin. L’assurance responsabilité civile prend aussi en compte le bras cassé d’un cycliste, ou les vêtements déchirés d’un piéton que vous auriez renversé.

À côté de ceci, il y a aussi les conséquences suivant l’accident. Si le conducteur de l’autre voiture doit, par exemple, résider à l’hôpital durant une semaine, votre police devra aussi régler la facture. Elle devra également continuer à payer si cette personne reste inapte au travail par la suite, ou lorsque sa maison doit être adaptée.

Et enfin, elle intervient aussi pour les passagers de votre propre voiture. Vous êtes en faute et la personne située à côté de vous se retrouve à l’hôpital ? Alors, vous ne devez pas vous faire de souci pour la facture.

Chaque assureur peut, naturellement, décider lui-même quelles options supplémentaires ajouter à son assurance de base. Pensez par exemple à un joker avec votre bonus-malus, vos frais de remorquage ou encore une voiture de remplacement.

Une assurance responsabilité civile ne couvre donc pas les dégâts occasionnés à votre propre voiture, lorsque vous êtes en faute. Pour ceci, vous avez besoin de souscrire une grande omnium.

Lorsqu’il n’y a pas de partie adverse, l’assurance RC n’intervient pas. C’est le cas pour les dégâts causés par un incendie, une fissure dans votre pare-brise, une pluie de grêle qui frappe votre toit, ou un cerf qui saute sur votre voiture. Pour tout ceci, une petite omnium convient parfaitement.

Parfois, décider qui est responsable d’un accroc n’est pas toujours simple. Vous pouvez alors facilement vous retrouver au tribunal et faire intervenir des avocats et des experts. Tenez-en compte lorsque vous choisissez votre assurance auto. Une assurance assistance juridique supplémentaire sera souvent nécessaire pour couvrir ce type de frais.

Assurance responsabilité civile : quelques exemples

« Durant une manœuvre dans un parking, vous n’avez pas vu un poteau. Vous foncez dedans, et vous l’endommagez. Vous obtenez également un gros coup dans votre pare-chocs. »

Les dégâts du poteau sont pris en charge par votre assurance responsabilité civile.

Ceux occasionnés à votre propre voiture devront être payés de votre poche. Avec une omnium complète, vous devez d’abord payer le montant de la franchise.

« Suite à une après-midi shopping, vous retournez à votre voiture. Il y a une grande griffe sur tout le long. Mais la partie adverse n’est plus là, et il n’y a aucun témoin. »

Les frais de réparation de votre propre véhicule ne peuvent malheureusement pas être pris en compte. Vous ne savez, en effet, rien de la personne qui a causé les dégâts, et qui doit normalement vous indemniser. Ici aussi, ces frais seront couverts si vous avez une grande omnium.

« Vous foncez dans une voiture, qui se tenait devant le feu rouge. Les deux autos sont fort abimées. Vous êtes blessé(e), et l’autre conducteur également. Vous devez tous deux être hospitalisés. »

Les frais de réparation pour l’autre voiture seront réglés par votre assurance responsabilité civile. Pour les dégâts de votre propre véhicule, aucun dédommagement n’est prévu, à moins que vous ayez souscrit une grande omnium.
Les frais d’hospitalisation de l’autre conducteur sont toujours payés par votre assurance RC. Dans beaucoup de cas, vous devrez financer vous-même vos propres soins médicaux. Mais avez Mobly, ils sont également couverts.

« Alors que vous rentrez du boulot, vous êtes victime d’une crise cardiaque, et vous sortez de la route. Sur le passage, vous heurtez un cycliste. Vous atterrissez tous les deux à l’hôpital, avec des blessures causées par l’accident. »

Comme l’accident a lieu suite à un cas de force majeure, votre assurance responsabilité civile n’intervient pas dans cette situation. Le Fonds Commun de Garantie Automobile s’occupera de régler les coûts du cycliste. Ses frais d’hospitalisation, ses dégâts matériels et ses dégâts physiques sont pris en charge.

Pour ce qui concerne les dégâts occasionnés à votre propre voiture, vous devrez toutefois payer vous-même. Pour les frais médicaux, ceci dépendra de votre police d’assurance. Chez nous, vous pouvez garder l’esprit tranquille : cette facture est prise en charge pour vous !

Dans cet article